empreinte

Information selon le § 5 TMG :
ITW Morlock GmbH
Rue Lise Meitner 9
72280 Dornstetten
Représenté par :
M. Judson Broome

Contact :
Téléphone : +49 (0) 7443 285 0
Fax : +49 (0) 7443 285 119
Courrier électronique : info-morlock@itwids.com
Inscription au registre :
Inscription au registre du commerce.
Tribunal d’enregistrement : tribunal d’instance de Freudenstadt
Numéro d’enregistrement : HRB 440725
Taxe sur la valeur ajoutée :
Numéro d’identification de la taxe de vente selon le §27 a de la loi sur la taxe de vente :
DE 240 618 524
Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement des litiges en ligne (OS) :
http://ec.europa.eu/consumers/odr
Vous trouverez notre adresse électronique en haut de l’empreinte.
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant une
conseil d’arbitrage des consommateurs.
Responsabilité du contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages, conformément à l’article 7, paragraphe 1, de la TMG
les lois générales. Toutefois, conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas, en tant que prestataire de services
pour superviser les informations étrangères transmises ou stockées ou, dans certaines circonstances, pour
pour mener des recherches qui indiquent une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations conformément à la
Les lois n’en sont pas affectées. Toutefois, toute responsabilité à cet égard n’est valable qu’à partir du moment où
Connaissance d’une violation concrète de la loi possible. Avec la connaissance de la correspondance
Nous supprimerons ces contenus immédiatement.
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Un contrôle permanent du contenu des pages liées est toutefois possible sans indication concrète d’un
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immédiatement.
Copyright
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